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Trame verte noyau secondaire
X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42 -
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux... -
N_DOCUMENT_PPRT_S_067
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Installation pour la réception radioélectrique
Installation pour la réception radioélectrique -
Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres-villes), dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux... -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
Périmètre de la servitude des monuments historiques -
Zone réglementée du PPRN de la Mossig
N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067 -
Trame verte axe intra vallée
X_TV_AXE_INTRA_VALLEE_ZINF_L_R42 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2013
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Périmètre dU PPRN de la Mossig
N_PERIMETRE_PPRN_20130006_S_067 -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Forets privées
X_FORET_PRIVEE_S_R42 -
N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067
N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Lanxess
N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Dow Agrosciences
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067 -
Périmètre du PPRT Wagram Terminal
N_PERIMETRE_PPRT_200140044_S_067 -
Trame verte corridors
X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé) -
Zone réglementée du PPRN de l'ILL (Abrogé)
N_ZONE_REG_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé)
