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ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite des territoires - 2021...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Etablissements d'accueil du jeune enfant, implan...
Les établissements d’accueil de jeunes enfants ont pour fonction d’accueillir de manière régulière ou occasionnelle des enfants âgés de moins de 6 ans. Mais ce terme générique,... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- TERRITOIRE D'ACTION : Limite des territoires d'actio...
L'action du Département du Bas-Rhin est territorialisée depuis de nombreuses années. En juillet 2015, la collectivité a décidé de réajuster les territoires d'intervention suite... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des puéricultrices sur...
La couche de données représente les périmètres d'intervention des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom et numéro de secteur) dans les communes de... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- LIMITE DES CANTONS ACTUELS- 2019 - département du Ba...
Cette couche de données présente les cantons actuels du Bas-Rhin : circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental. Dans la poursuite... -
DONNEES - EDUCATION - Secteurs de recrutement des collèges - rentrée 2018/201...
Ces secteurs sont déterminés par le tracé des rues dans le cas des communes de l'eurométrople de Strasbourg, Haguenau, Bischwiller, Saverne, Molsheim, Obernai, Sélestat ou,... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des puéricultrices - 2...
La couche de données représente les périmètres d'intervention (hors EMS) des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom) dans le département du Bas-Rhin... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- LIMITE DES ANCIENS CANTONS DE STRASBOURG - 2019 - ...
Cette couche de données présente les cantons de la ville de Strasbourg : circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental. le... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite de la Collectivité eur...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- LIMITE DES CANTONS ACTUELS DE STRASBOURG- 2019 - dé...
Cette couche de données présente les cantons actuels du Bas-Rhin : circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental. Dans la poursuite... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des collèges publics de la Collectivité européenne d’Alsace. Depuis 1986, les Départements ont compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Maisons d'assistants maternels, lieux d'implanta...
Les MAM ont été créées en France par la loi n° 2010 – 625 du 9 juin 2010, relative à la création des maisons d’assistants maternels et portant diverses dispositions relatives... -
DONNEES - AUTONOMIE - Résidences autonomie des personnes âgées - 2019 - Dépar...
Recensement des résidences autonomie des personnes âgées en juillet 2019 dans le Bas-Rhin. Les résidences autonomie destinées aux personnes âgées en perte d'autonomie sont des... -
DONNEES - CULTURE - Ecoles de Musique et de Danse - 2019 - Département du Bas...
Inventaire communal des 23 écoles de Musique et Danse en 2019 : Ecoles proposant un large panel de disciplines : danse, musique, theatre ou dessin. Données disponibles en...
You can also access this registry using the API (see Dokumentasi API).