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PSMV - Ressource d'affichage
Strasbourg est doté d’un Plan de sauvegarde et de mise en valeur, approuvé par arrêté préfectoral du 7 juillet 2023 qui couvre la totalité du Site patrimonial remarquable.Il... -
Points informatifs des documents d'urbanisme dans le département des Vosges
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme
Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle Cette couche est issue d'un export de la base de données. Elle est répliquée... -
PLU - Prescription surfacique d'un PLU (54)
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Potentiel de surélévation des bâtiments
Etude des potentiels de surélévation des bâtiments sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg réalisée par Upfactor sur base des données issues du SIG de l'Eurométropole... -
Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) communale, interco...
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Prescriptions surfaciques
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Droit de préemption urbain
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Plans de zonages PDF
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Règlement graphique et écrit détaillé
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Périmètres des zones de stationnement
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est eng...
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier... -
PLU - Servitudes d'utilité publique (PDF)
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Planches PDF du plan de vigilance
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
Règlement local de publicité
Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens utiles au format PDF : règlementplan de zonage (extrait des... -
PLU - Prescriptions linéaires
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
PLU - Informations surfaciques
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de... -
Documents d'urbanisme locaux
X_POS_PLU_067 -
PLU - Règlement graphique et écrit
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de planches PDF. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de...
You can also access this registry using the API (see Dokumentasi API).