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Document PPRT sur le département des Vosges
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Périmètre du PPRNi COMBEAUTE
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la pr...
Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de... -
Schéma de cohérence territoriale dans le département des Vosges
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MOSELLE AMONT
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Etat courant des PPRi par commune dans le département des Vosges
Etat courant des PPRi et études hydrologiques des 507 communes sur le département des Vosges. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®2019 -
Zones de friches industrielles dans le département des Vosges
Initialement, base de données constituée par l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) dans le cadre de l'observatoire régional des friches finalisée de septembre 2016.... -
Massif VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»
Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs. Base... -
Zonages des PLU, POS ou PSMV numérisés du département des Vosges
Ensemble des zonages des PLU, POS ou PSMV des communes du département des Vosges ayant numérisé leur document d'urbanisme. Table départementale constituée de l'assemblage des... -
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de... -
Communes rurales dans le département des Vosges
Communes rurales dans le département des Vosges conformément à l'arrêté préfectoral n° 145/2022 du 21 septembre 2022 fixant la liste des communes rurales dans le département des... -
Périmètre du PPRNi de la Mortagne dans le département des Vosges
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètres du PPRNi CONEY
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°139/DDT/2025 du 21 mai 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à... -
Segments cyclables appartenant au réseau des véloroutes et voies vertes dans ...
Les véloroutes et voies vertes relèvent d’une politique nationale portée par le ministère en charge de l’écologie en faveur du développement de la pratique du vélo et du... -
Enjeux ponctuels du PPRNi de la Moselotte dans le département des Vosges
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Enjeux linéaires du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Projets de desserte forestière du département des Vosges
Projets et propositions de compléments à la desserte forestière actuelle dans le département des Vosges. -
Zones de police nationale dans le département des Vosges
Périmètres selon les communes des zones de police nationale dans le département des Vosges. ©IGN-F ADMIN-EXPRESS® -
Zones d'aléas du PPRNi de la Moselotte dans le département des Vosges
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...
You can also access this registry using the API (see Dokumentasi API).
