-
Les espaces naturels sensibles (ENS) sur le département de Meurthe-et-Moselle...
Le conseil départemental de Meurthe-et-Moselle est, au plan national, l’un des départements les plus en pointe en matière d’aménagement, de préservation et d’ouverture au public... -
Les zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) du département d...
ZPENS : Une zone de préemption est créée par délibération du conseil départemental en accord avec les communes concernées et / ou le Préfet. Cette zone de préemption permet au...
You can also access this registry using the API (see Dokumentasi API).