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Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS da...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque affaissement – effondrem...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne
Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne -
Zone de répartition des eaux (ZRE) en Grand Est
Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre... -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la...
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN... -
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est... -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Saulx
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN... -
Zone règlementaire du PPRN de l'Ill
N_ZONE_REG_PPRN_20170001_S_067 -
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques ...
Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond... -
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain...
La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du... -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPR cavités – secteur Châlons-en-Champagne
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPR Affaissement – Effondrement de cavités souterraines du secteur de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
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