Dossiers d'urbanisme déposés et instruits par la CA du Val de Fensch sur les communes du territoire, par année

Localisation des parkings de covoiturage sur le territoire communautaire

Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des...

Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte...

La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les rapports d’activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009

Liste des marchés conclus par la communauté d’agglomération du Val de Fensch de 2004 à 2018 comprenant : le numéro du contrat, l’objet, l’attributaire, la procédure de...