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Entité linéaire à l'origine du risque du Plan de Prévention du Risque Inondat...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne
Côte de référence du PPRI Marne Aval du département de la Haute-Marne -
PPRi Eurométropole de Strasbourg – Inondation par débordement (zonage)
Zonage réglementaire relatif au risque de submersion par débordement de cours d’eau élaboré dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) de... -
Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du Bassin Versant...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 d...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Entité linéaire à l'origine du risque du Plan de Prévention du Risque Inondat...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne
Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP),... -
PPRi de la Bruche - Cotes des plus hautes eaux
Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) de la Bruche. Les données sont limitées à celles concernant les communes de... -
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes
Zones réglementées PPRN08 -
PPRi Eurométropole de Strasbourg - Cotes des plus hautes eaux
Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) de l'Eurométropole de Strasbourg approuvé le 20 avril 218. Dans les zones... -
PPRi de la Bruche – Inondation par débordement (zonage)
Zonage réglementaire relatif au risque de submersion par débordement de cours d’eau éléboré dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) de la... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dan...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
PPRi Eurométropole de Strasbourg – Carte des zones inondables par remontée de...
Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRi) de l'Eurométropole de Strasbourg approuvé le 18 avril 2018. Cette carte représente le zonage réglementaire dans les zones... -
Zone règlementaire du PPRN de la Moder
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
PPRi de la Zorn et du Landgraben – Carte du zonage réglementaire
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) de la Zorn et du Landgraben. Les données sont limitées au territoire concerné de... -
Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du Bassin Versant...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRi Eurométropole de Strasbourg – Cotes piézométriques
Cotes Piézométriques du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) de l'Eurométropole de Strasbourg approuvé le 20 avril 218. -
Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vall...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crues du Rhin instituées en application de la loi n° 91-1385 du 31 décembre 1991.... -
PPRN - Zones réglementées des PPR inondation en Meurthe-et-Moselle
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).