Les données issues de cette couche représentent les secteurs du territoire concernés par l'assainissement collectif.

Couche de travail pour aider à la réflexion, et permettre d'aboutir à de nouvelles gouvernances de l'eau en région Grand Est sur des secteurs à enjeux quantitatifs majeurs...

Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers...

Il s'agit des études, lorsqu’elles ont un intérêt pour l'accompagnement des démarches de gestion quantitative de l'eau sur les secteurs en tension ou fragiles, qui portent sur...

Selon l'article L213-12 du Code de l'environnement, un EPTB ou Etablissement public territorial de bassin est un groupement de collectivités territoriales constitué en...

Ce sont des zonages en lien avec la gestion quantitative de l'eau. Ils sont composés des zonages de l'Etat des lieux (EDL) de 2019, transmis à la Commission Européenne, qui...