Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de...

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de...

Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle

Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,...

Cette carte représente les travaux d’eau et d’assainissement réalisés par le Service Ingénierie Urbaine depuis 2016 avec un descriptif sommaire des travaux. Attention :...

Cette carte représente la programmation des travaux d’eau et d’assainissement (travaux en cours ou à venir) sous l’autorité du Service Ingénierie Urbaine avec un descriptif...

Contour des schémas d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) dans le Grand Est Source : Gest'eau, OIEau (Office International de l'Eau), d'après animateurs SAGE et Ministère...

Niveau d'avancement des actions du PAOT dans le Grand Est. La DCE définit une obligation de résultats : atteindre les objectifs environnementaux à des échéances fixées. (Exemple...

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les...

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les...

Localisation des points d'accès et de distribution d'eau potable à destination du public sur le territoire de Mulhouse

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue.

Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des...

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de...

Un PTGE ou Projet de Territoire pour le Gestion de l'Eau est une démarche reposant sur une approche globale et co-construite de la ressource en eau sur un périmètre cohérent...

N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067

Ce jeu de données a été mis en place afin de réaliser une étude de qualification de l’emplacement des bornes fontaines actuelles et de proposer une stratégie de déploiement...

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les...

Les zones humides remarquables sont les zones humides qui abritent une biodiversité exceptionnelle. Elles correspondent aux zones humides intégrées dans les inventaires des...