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PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - LIVERDUN (54318)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - SAINT-...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - RICHA...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BAINVILLE-AUX-MIR...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRi Marne aval – secteur Épernay – CAECPC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté d’Agglomération d’Épernay... -
Couche des zones incertitudes des cavités en Meurthe-et-Moselle
Couche des zones incertitudes des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : SURFACE -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - LABRY (54286)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de SAIN...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Territoire à Risques Importants d’In...
Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation d'Alsace sur lesquels... -
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Aval CAC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54114)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - CHAUDENEY-SUR-MOSELLE (54122)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Atlas des Zones Inondables de la Vesle – Lits mineur, moyen et majeur.
Cette mission s’est déroulée de décembre 2008 à février 2009, elle a été confiée au Laboratoire des Ponts et Chaussées de Saint Quentin afin de réaliser un Atlas des Zones... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de VITTONVILLE (54589)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
L_ICPE_AVEC_PAC_S_054
Ce jeu de données contient les zones d'études des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) en... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Zonage réglementaire du PPRN du Giessen Amont
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes
Zones réglementées PPRN08
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