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Périmètre d'exploitation des mines et carrières dans le Haut-Rhin
Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de recherches pétrolières -
Occupation du Sol - Grand Est - l'Aube
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de l'Aube (10). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant... -
CARTO - Adresses - 2021 - Métropole du Grand nancy
Adresses des 20 communes de la Métropole -
Occupation du Sol - Grand Est - Statistiques communales
Ensemble de fichiers statistiques en format CSV décrivant les états, les évolutions et les mutations l’occupation du sol en région Grand-Est pour 2 millésimes (2018/2019 –... -
Limites administratives de l'EPCI - Métropole du Grand nancy
Limites administratives de la Métropole -
Occupation du Sol - Grand Est - Marne
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Marne (51). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Perimetre de la SLGRI Moselle Aval
La stratégie locale de gestion des risques d’inondation (SLGRI) Moselle aval concerne le TRI "Metz Thionville Pont-à-Mousson" La stratégie locale a pour Perimetre l’ensemble du... -
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067 -
Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin
Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité... -
Espaces Naturels Sensibles - Meuse
Espaces Naturels Sensibles dans le département de la Meuse - Sufaciques et non surfaciques ainsi que les classés et les déclassés -
Cartographie des cours d'eau au titre des BCAE, ZNT et police de l'eau pour 2022
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Occupation du Sol - Grand Est - Meurthe-et-Moselle
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meurthe-et-Moselle (54). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53... -
Document PPRT sur le département de la Meuse (55)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Document PPRN sur le département de la Meuse (55)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
N_TRONCON_COURS_EAU_CARTO_CE_055
Cartographie progressive des cours d'eau dans le département de la Meuse au sens de la police de l'eau suite à l'instruction ministérielle du 3/6/2015 qui demande aux services... -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
PPRT - Document PPRT sur le département de Meurthe-et-Moselle (54)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Occupation du Sol - Grand Est - Haute-Marne
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Haute-Marne (52). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Aire de protection de biotope (APB) en Grand Est
Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).