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PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle
PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment... -
DONNEE - Ouvrages du domaine public fluvial (DPF) gérés par le Service Région...
Ensemble des ouvrages présents sur le réseau géré par le Service Régional de l'Ill (ouvrages domaniaux, non domaniaux). -
DONNEES : Toilettes publiques à Colmar et certaines communes de l'Agglomération
Localisation des toilettes publiques payantes ou non sur la ville de Colmar, et certaines communes de l'agglomération. -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - PONT-SAINT-VIN...
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VELLE-SUR-MOSELLE (54559)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur ...
Niveaux annuels des polluants en dioxyde d’azote NO2 et en particules fines en suspension (PM10, PM2.5) issus de la modélisation sur l'agglomération de Mulhouse pour les années... -
DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar
Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler les périmètres actifs de ceux archives. -
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-POR...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie ...
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques,... -
DONNEES : Tarification du stationnement par rue à Colmar
Représentation des secteurs de tarification du stationnement de Colmar sur le filaire de voirie -
Plan de prévention de risques naturels Ill domanial (Abrogé)
N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Routes en limites de cantons - Meuse (GL_LIMITE_CANTON)
Limites du réseau routier par canton -
Réserve naturelle régionale et périmètre de protection associé dans le Haut-Rhin
Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographi...
Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,... -
Localisation des espaces de coworking dans le Grand Est
Cette base de données a pour objectif de recenser les espaces de coworking, les pépinières d'entreprise, les incubateurs, ... Ces données ne sont pas exhaustives. -
Données essentielles des conventions de subvention Région Grand Est
Données essentielles des conventions de subvention conclues par la Région Grand Est. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions pour l'octroi de... -
Comptages routiers - Meuse (GL_COMPTAGES)
Comptages effectués sur le réseau routier -
Prescription surfacique du POS de Précy Saint Martin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Classification des végétaux - Arbres - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des arbres sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il s'agit d'une couche de polygone réalisée par analyse et traitements réalisés sur l'Orthophoto... -
BUDGET - Comptes administratifs de la Région Grand Est
Comptes administratifs de la Région Grand Est depuis la fusion. Compte Administratif 2016 Compte Administratif 2017 Compte Administratif 2018 Compte Administratif 2019 Compte...
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