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Carte communale de Paisy Cosdon
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Document d'urbanisme de Bar sur Seine
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Prescription linéraire du PLU de Dienville
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Document d'urbanisme de Fontaine Mâcon
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Prescription linéraire du PLU de Villenauxe la Grande
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Zonage du PLU de Bréviandes
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Document d'urbanisme de Barbery Saint Sulpice
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Donnée thématique ; Plan du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient de la ...
Le Plan de Parc identifie et hiérarchise les zones écologiques du territoire selon leur sensibilité (paysagères, écologiques, ressources en eau, corridors, etc.) : Zones... -
Donnée thématique ; Communes du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient
Les limites administratives sont tirées de la BD TOPO 2019 de l'IGN. Ce jeux de données comprend : ID : Identifiant de la commune (BD TOPO 2019) STATUT : Statut de la commune... -
Donnée thématique ; Zones Humides Effectives du Parc naturel régional de la F...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Corridors forestiers de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord...
Le fichier représente les grands axes de passage de la faune forestière. Ces corridors ont été tracé en passant de manière préférentielle par les zones les plus favorables (=... -
Donnée thématique ; Zones Humides Effectives du Parc naturel régional de la F...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Localisation des points de prise des photos de l'Observatoire des plantes inv...
Localisation des points de vue des photos prises dans le cadre de l'observatoire des plantes invasives. Ces photos ont été prises en 2003 et en 2010 aux mêmes emplacements. -
Donnée thématique ; Communes du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient
Les limites administratives sont tirées de la BD TOPO 2019 de l'IGN. Ce jeux de données comprend : ID : Identifiant de la commune (BD TOPO 2019) STATUT : Statut de la commune... -
Donnée thématique ; Plan du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient de la ...
Le Plan de Parc identifie et hiérarchise les zones écologiques du territoire selon leur sensibilité (paysagères, écologiques, ressources en eau, corridors, etc.) : Zones...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).