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DONNEES : Périmètres des lots de chasse en vigueur sur Colmar Agglomération
Périmètres des lots de chasse en vigueur sur Colmar Agglomération (données actualisées en fonction de la date courante) -
Unité cynégétique en Moselle
Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier. A l’occasion de la rédaction du dernier schéma départemental de gestion cynégétique, un nouveau... -
Lot de chasse dans le Haut-Rhin
Les grandes propriétés des organismes publics peuvent faire l'objet d'une partition pour la gestion de la chasse notamment sous forme de location. En Alsace Moselle, la commune... -
Lots de chasse Bas-Rhin
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067 -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
N_CHASSE_LOUV_ZINF_S_067 -
Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour l'esp...
N_CHASSE_PLAN_ZINF_S_067 -
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024
Lots de chasse 2015-2024 -
Massifs cynégétiques dans le département des Vosges
Territoires considérés localement comme homogènes pour la gestion du gros gibier. Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la... -
Circonscriptions de chasse dans le département des Vosges
Circonscriptions de chasse dans le département des Vosges et affectation aux lieutenants de louveterie. Mise à jour le 27/10/2014 par DDT88/SER -
Réserve de chasse et de faune sauvage dans le Haut-Rhin
Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et...
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