Point représentant une installation d'assainissement non collectif

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les...

Représentation numérique des appareillages situés sur le réseau d'assainissement géré par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.

Représentation numérique des conduites d'assainissement gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.

Cette carte représente les travaux d’eau et d’assainissement réalisés par le Service Ingénierie Urbaine depuis 2016 avec un descriptif sommaire des travaux. Attention :...

Cette carte représente la programmation des travaux d’eau et d’assainissement (travaux en cours ou à venir) sous l’autorité du Service Ingénierie Urbaine avec un descriptif...

Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des...

Représentation numérique des appareillages du réseau d'alimentation en eau potable gérés par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.

Représentation numérique des conduites d'alimentation en eau potable et assainissement gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay. Le lot de données comprends : -...

Syndicats d'assainissement

Représentation numérique des conduites d'alimentation en eau potable gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.

Les servitudes de catégorie A6 concernent les servitudes d'écoulement des eaux nuisibles attachées aux travaux d'assainissement des terres par le drainage. Elles ont été...

Représentation numérique des réparations effectuées sur le réseau d'alimentation en eau potable gérée par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.

Représentation numérique des ouvrages situés sur le réseau d'assainissement géré par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.

Couche ajoutée le 30/04/2020 Couche utilisée dans GEOIDE CARTO - PAOT Cette couche représente les communes concernées par une action « assainissement » en liste A du PAOT...

Périmètres des syndicats d'assainissement dans le département des Vosges selon les limites communales. Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015

Représentation numérique des ouvrages du réseau d'alimentation en eau potable géré par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.