Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi d’Épernay (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi...

Pistes cyclables sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées

Sentiers de randonnées gérés par la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier...

La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du...

Les servitudes de catégorie AR3 concernent les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres,...

Les arrêts et abris bus sur la commune de Saint-Dizier

Bennes à verre sur la commune de Saint-Dizier

Infrastructures de recharge pour véhicule électrique (IRVE)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces...

Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement et qui en raison de leur hauteur pourraient...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement...

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons...

Les aléas à l’origine du risque figurent dans des documents d’aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn cavités. Ces documents servent à...

Base adresse locale sur la commune de Sommevoire

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Base adresse locale sur Rachecourt-sur-Marne

Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond...