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Zone réglementée du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ZONE_REG_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé) -
Zone réglementée du PPRT Rohm et Haas
N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067 -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
PM3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Périmètre du PPRT Dow Agrosciences
N_PERIMETRE_PPRT_200140034_S_067 -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
PM1_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
AC3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
PM2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Monuments historiques du BAS-RHIN (67)
Localisation des monuments historiques du Bas-rhin. -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux -
N_AERONAUTIQUE_T5
Servitudes aéronautiques -
Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monu...
Générateur de la servitude des monuments historiques -
X_PROTECTION_AEP_AS1
X_PROTECTION_AEP_AS1 -
Zone réglementaire du PPRN de l'EMS (Eurométropole de Strasbourg)
N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour l'esp...
N_CHASSE_PLAN_ZINF_S_067 -
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024
Lots de chasse 2015-2024 -
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les... -
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
N_CAT_PISCICOLE_L_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).