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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
PM1_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Plan de prévention de risques naturels Ill domanial (Abrogé)
N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067 -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
Périmètre de la servitude des monuments historiques -
Zonage réglementaire du PPRN du Giessen Amont
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067 -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067 -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
Périmètre dU PPRN de la Mossig
N_PERIMETRE_PPRN_20130006_S_067 -
Zone règlementaire du PPRN de la Moder
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zone règlementée du PPRN de Gambsheim-Kilstett
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Zone réglementée du PPRT Messier Bugatti
N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_REG_PPRT_20090003_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Lanxess
N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_REG_PPRT_20140034_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Wagram Terminal
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).