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Aléa inondation pour une crue centennale de la Marne – Plan de prévention des...
Les niveaux d'aléas fort, moyen et faible traduisent les niveaux d'eau atteints pour une crue centennale de la Marne tenant compte de l'influence du barrage-réservoir Marne... -
Aléa inondation exceptionnel pour une crue centennale de la Marne – Plan de p...
L'aléa exceptionnel correspond à la zone supplémentaire qui serait inondée pour une crue centennale en cas de dysfonctionnement du barrage-réservoir Marne (débit de 1000 m3/s).... -
Crue centennale de l'Orconté – secteur Orconte à Frignicourt
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation... -
Cours d'eau du département de la Marne
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités s...
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne -
Cartographie des cours d'eau au titre des BCAE, ZNT et police de l'eau pour 2022
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Servitudes d'utilité publique (SUP) dans le département de la Marne
Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs : les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ; les servitudes... -
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur CAC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
PPR affaissement-effondrement de cavités souterraines – secteur Châlons-en-Ch...
Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l’élaboration du PPR cavité. Ce périmètre a comme caractéristique d’être la conséquence d’un acte officiel et de... -
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite...
Les aléas à l’origine du risque figurent dans des documents d’aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn cavités. Ces documents servent à... -
Servitude PM3 - Plans de prévention des risques technologiques dans le départ...
Il s'agit des servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des articles L. 515-15 et suivants du code de... -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 - Marne
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Plan de prévention des risques technologiques générateur de servitudes PM3 - ...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Secteur des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Saulx
Limites communales des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Saulx -
Plan de prévention du risque naturel inondation de Vitry-le-François sur le s...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lden
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lnight
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Carte de bruit stratégique - Echéance 4
Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont des documents de diagnostic macroscopique, établies à l’échelle départementale, qui visent à évaluer, au travers d’une modélisation,... -
Territoires des Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) Système ...
Les Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) Systèmes sont mises en œuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de... -
carto des cours d'eau au titre des BCAE et de la police de l'eau septembre 2020
Ce JDD (SEPTEMBRE_2020) a été constitué après consultation du groupe de travail carto cours d'eau et information du public entre septembre 2019 et et mars 2020 et après les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).