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PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de VILLEY-LE-SEC (54...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de THIAVILLE-SUR-MEU...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRN sur le département de la Me...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT sur le département de la Me...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Circonscriptions administratives des bassins des Ardennes
Représentation administrative des bassins -
Générateur de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques,... -
Assiette de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques,...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).