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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des p...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département des Ardennes
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concern...
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016 -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Unités paysagères
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, délimitant les... -
Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Etude zones humides sur l'Arc mosellan
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département de la Marne
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides dans le cadre de l'élaboration du SAGE du bassin...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Linéaires) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Délimitation des zones humides prioritaires pour la gestion de l'eau du SAGE ...
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Inventaire des zones humides sur l'ensemble du territoire de la Communauté de...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes
Zones réglementées PPRN08 -
Zone de répartition des eaux (ZRE) en Grand Est
Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre... -
Inventaire des zones humides du SAGE du bassin ferrifère
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides avérées de l'ex Communauté Urbaine de Strasbourg
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Périmètre du SAGE du Bassin Ferrifère (BF)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département de la Haute-Marne
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Forêt de protection en Grand Est
Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : * Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la...
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