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Zone d'aléa du PPRT Lanxess
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140042_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
Zone réglementée du PPRN le Giessen Ebersheim
N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067 -
Zone réglementée du PPRN de la Mossig
N_ZONE_REG_PPRN_20130006_S_067 -
Zone réglementée du PPRN de la Bruche
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zone réglementée du PPRN de l'ILL (Abrogé)
N_ZONE_REG_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Zone réglementée du PPRT Wagram Terminal
N_ZONE_REG_PPRT_20140044_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Rohm et Haas
N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
AC3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux -
N_AERONAUTIQUE_T5
Servitudes aéronautiques -
Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monu...
Générateur de la servitude des monuments historiques -
X_PROTECTION_AEP_AS1
X_PROTECTION_AEP_AS1 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les... -
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
N_CAT_PISCICOLE_L_067 -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).