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Enjeu surfacique du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) DSM ...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie A6 concernent les servitudes d'écoulement des eaux nuisibles attachées aux travaux d'assainissement des terres par le drainage. Elles ont été... -
Zones multi-aléas dans les cas du Plan de Prévention des Risques Technologiqu...
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations... -
Entité linéaire à l'origine du risque du Plan de Prévention du Risque Inondat...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BASF dans...
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Registre Parcellaire Graphique 2016 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
Episode de pollution pour les départements (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 6...
Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Grand Est est généré lors de chaque activation d'une vigilance. Il est issu des préconisations de... -
Les 73 communes du SAGE Rupt de Mad Esch Trey
Liste des 73 communes incluses en tout ou partie dans le périmètre du SAGE Rupt de Mad Esch Trey selon l'arrêté interpréfectoral de périmètre du 2 juin 2014. -
Périmètre Mad'in L'Eau Reine
Périmètre de la démarche Mad'in L'Eau Reine (correspondant au bassin versant topographique du Rupt de Mad) engagée en 2019 à la suite des ateliers de Territoires menés en 2018... -
Communes du périmètre de Mad'in L'Eau Reine
Liste des communes situées en tout ou partie dans le périmètre de la démarche Mad'in L'Eau Reine (correspondant au bassin versant topographique du Rupt de Mad). -
Périmètre du SAGE Rupt de Mad Esch Trey
Délimitation du périmètre du SAGE Rupt de Mad Esch Trey arrêté par le Préfet de Meurthe-et-Moselle le 2 juin 2014 et la Préfète de la Meuse le 14 avril 2014.
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