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Bruit des transports terrestres dans le département de la Meuse
CLASSEMENT SONORE & CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES L'arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011 classe les infrastructures de transports terrestres dans le département de la... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protec...
Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de ROVILLE-DEVANT-BAYON (54465)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Observatoire des plantes invasives de la ZSC Natura2000 Haute Moder et Sauer ...
Inventaire et cartographie des plantes invasives colonisant les ZSC Haute Moder et Sauer en 2003 : Herbacées: - Fallopia japonica - Fallopia sachalinensis - Impatiens... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) DUPONT DE N...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités s...
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
PM1_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Observatoire des plantes invasives de la ZSC Natura2000 Haute Moder et Sauer ...
Inventaire et cartographie des plantes invasives colonisant les ZSC Haute Moder et Sauer en 2010. Herbacées: - Fallopia japonica - Fallopia sachalinensis - Impatiens... -
Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029)
Le plan du Parc inclus dans une charte de PNR, décline les interventions prévues en fonction des particularités du territoire ; La charte d'un Parc naturel régional est le... -
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) EPM dans ...
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Observatoire des plantes invasives de la ZSC Natura2000 Haute Moder et Sauer ...
Inventaire et cartographie des plantes invasives colonisant les ZSC Haute Moder et Sauer en 2003, données ponctuelles (pour des zones dont la longueur est inférieure à 20m)... -
Forêts de protection - servitude A7 - Haut-Rhin
Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de randovosgesdunord.fr (2022)
Ensemble des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel régional des Vosges... -
Localisation des quadrats de l'Observatoire des plantes invasives (2010)
Localisation des quadrats au sein desquels ont été réalisé des relevés phytosociologiques dans le cadre de l'observatoire des plantes invasives. Des relevés ont été réalisés en... -
SUP T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées en Meurthe-et-Moselle
Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de... -
Zone de répartition des eaux (ZRE) en Grand Est
Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).