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PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - BLAMONT (54077)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin
Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité... -
Ilots de sénescence de la forêt des Vosges du Nord (2012)
Le fichier regroupe les îlots de sénescence désignés dans les aménagements forestiers de l'ONF, côtés alsacien et lorrain du Parc. Il contient aussi les îlots de sénescence... -
Bruit dans l'Environnement dans le département des Vosges
L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports... -
Communes concernées par un plan de prévention des risques technologiques (PPR...
La couche "communes concernées par un PPRT en Grand Est" rassemble l'ensemble des communes de la région Grand-Est dont une partie du territoire est soumis à des contraintes... -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le Haut-Rhin
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de... -
Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Hau...
Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas,... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Unités paysagères
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, délimitant les... -
Unités paysagères du Parc naturel régional de Lorraine en 2019
Unités paysagères du PNRL définies dans la Charte du Parc 2015-2030 et son Plan Parc. L’étude des paysages du Parc, réalisée en 2011 dans le cadre d’un partenariat avec l’école... -
Les centres ADS par communes dans le département des Vosges
Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS attitré. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS® Populations ©INSEE 2022 Dernière mise à... -
Délimitation des bassins versants des zones d'actions prioritaires pour l'ang...
Dans le cadre du Plan de Gestion Anguille de la France (PGA), des Zones d’Action Prioritaires (ZAP) ont été instituées sur les axes les plus importants (et leurs affluents) où... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation... -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - BRENNTAG (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54...
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRi Marne aval – secteur Épernay – CCPC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté de Communes des Paysages de... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BAINVILLE-AUX-MIROIRS (...
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - JEANDELIZE (54277)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des t...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les...
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