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Enjeu surfacique du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIMA...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Enjeu ponctuel du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIMA d...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Enjeu linéaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIMA d...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Objectifs de qualité des cours d'eau SDAGE 2022-2027 - Haut-Rhin
Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BOREALIS PE...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) EPM dans le...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIMA dans l...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie A6 concernent les servitudes d'écoulement des eaux nuisibles attachées aux travaux d'assainissement des terres par le drainage. Elles ont été... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en... -
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie ...
Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué, au profit de collectivités publiques et de leurs... -
Servitudes d’alignement des voies publiques - Table contenant les assiettes l...
Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du... -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crues du Rhin instituées en application de la loi n° 91-1385 du 31 décembre 1991.... -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des... -
Parc naturel régional dans le Haut-Rhin
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en... -
Entité surfacique du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIM...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zones multi-aléas du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BOR...
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations... -
Zone de montagne dans le Haut-Rhin
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite "loi montagne" modifiée relative au développement et à la protection de la montagne -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) DSM RUBIS d...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Entité surfacique à l'origine du risque du Plan de Prévention des Risques Tec...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
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