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Circonscriptions de chasse dans le département des Vosges
Circonscriptions de chasse dans le département des Vosges et affectation aux lieutenants de louveterie. Mise à jour le 27/10/2014 par DDT88/SER -
Unité cynégétique en Moselle
Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier. A l’occasion de la rédaction du dernier schéma départemental de gestion cynégétique, un nouveau... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
N_CHASSE_LOUV_ZINF_S_067 -
Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour l'esp...
N_CHASSE_PLAN_ZINF_S_067 -
Massifs cynégétiques dans le département des Vosges
Territoires considérés localement comme homogènes pour la gestion du gros gibier. Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et...
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