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Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) du GRAND EST
Une zone humide d'importance internationale selon la convention de Ramsar (RAMSAR) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°538 du 3 janvier 2024 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) en Grand Est
Une Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international,... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Grand-Est
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en... -
Parcs naturels régionaux dans les Ardennes
Liste des PNR créés ou en cours d'élaboration dans le département des Ardennes -
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 dans le Haut-Rhin
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de... -
Zones de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 dans le département des Vosges
Périmètre des zones de protection spéciale (ZPS) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de... -
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 dans le département des Vosges
Périmètres des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de... -
Parc naturel régional dans le département des Vosges
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en... -
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse (Contour)
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse (Contour) D’une superficie approchant les 2366 km² (236 613 ha), le périmètre d’étude du projet de Parc naturel... -
Projet Parc Naturel Régional en Argonne
Projet Parc Naturel Régional en Argonne (Ardennes, Meuse et Marne) Anciennement située à cheval entre les Régions Champagne-Ardenne et Lorraine, l’Argonne est à présent... -
Projet Parc Naturel Régional en Argonne (contour du Parc)
pPNR_Contour_BDC_ARG Projet Parc Naturel Régional en Argonne (Ardennes, Meuse et Marne) Anciennement située à cheval entre les Régions Champagne-Ardenne et Lorraine, l’Argonne... -
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse D’une superficie approchant les 2366 km² (236 613 ha), le périmètre d’étude du projet de Parc naturel régional SSM... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
N_CHASSE_LOUV_ZINF_S_067 -
Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour l'esp...
N_CHASSE_PLAN_ZINF_S_067 -
Zone humide d'importance internationale découlant de la Convention RAMSAR dan...
La Convention RAMSAR s'applique aux zones humides, c'est à dire les étendues de marais, de fagnes, de tourbières, d'eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires,... -
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067 -
Zonage des communes du département de la Meuse éligibles à la mesure de prote...
La liste de ces communes est fixée par l'arrêté préfectoral n°2023-9302 du 24 février 2023. Le zonage des communes est défini conformément à l'arrêté du 28 novembre 2019 relatif...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).