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ROUTES : Traversées d'agglomération sur le réseau routier départemental - 01/...
Sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c'est-à-dire délimitées par des panneaux EB10 (panneaux entrée d'agglomération). Données... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. Situation janvier2019 Données disponibles en licence... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE]
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de... -
REFERENTIEL : Cantons Hors Strasbourg - mars 2015 - département du Bas-Rhin
Limites des cantons, tels que redéfinis pour les élections départementales de mars 2015. -
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Départemental - 01/01/2013 - d...
Les périmètres de Maisons du Conseil Départemental (MCD) sont propres au Conseil Départemental du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services... -
DECHETS : Déchèteries - 01/06/2013 - département du Bas-Rhin (67)
Localisation des déchèteries. Localisation à l'adresse et corrections manuelles. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Agglomérations [HAUTE-MARNE]
Limite physique des agglomérations de Haute-Marne (espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l¿entrée et la sortie sont signalées par des panneaux...
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