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ROUTES - Fauchage - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les services routiers. On distingue 4 type de fauchage :... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) - décret du 03/06/2009 - départeme...
Description des sections de routes départementales à grande circulation définies par le décrêt du 3 juin 2009. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES : Agglomération - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c'est-à-dire délimitées par des panneaux EB10 et EB20. Données... -
ROUTES - Bassin de Rétention - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les... -
ROUTES : Transports exceptionnels - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les transports exceptionnels. Seules les sections de catégorie 2 et 3... -
DECHETS : Centre de traitement des déchets ménagers - 2008 - département du B...
Localisation des centres de traitement des déchets ménagers. Localisation au centre de la commune. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données ont été créées... -
ROUTES - Fauchage - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
ROUTES : Dépendance verte - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description individuelle des arbres d'alignement le long des routes départementales du Bas-Rhin en et hors agglomération : localisation, identité, état sanitaire etc ...... -
ROUTES : Agglomération - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c'est-à-dire délimitées par des panneaux EB10 et EB20. Données... -
ROUTES : Traversées d'agglomération sur le réseau routier départemental - 01/...
Sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c'est-à-dire délimitées par des panneaux EB10 (panneaux entrée d'agglomération). Données... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. Situation janvier2019 Données disponibles en licence... -
ROUTES : Restriction PL et TMD - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données... -
DONNEES - AUTONOMIE - Résidences autonomie des personnes âgées - 2019 - Dépar...
Recensement des résidences autonomie des personnes âgées en juillet 2019 dans le Bas-Rhin. Les résidences autonomie destinées aux personnes âgées en perte d'autonomie sont des... -
ROUTES : Restriction PL et TMD - 01/01/2020- département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données... -
ROUTES - Equipement dynamique - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des... -
ROUTES : Ouvrages d'art supérieur à 2m - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin ...
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture >= 2m (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE]
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- TERRITOIRE D'ACTION : Limite des territoires d'actio...
L'action du Département du Bas-Rhin est territorialisée depuis de nombreuses années. En juillet 2015, la collectivité a décidé de réajuster les territoires d'intervention suite... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des médecins de PMI - ...
La couche de données représente les périmètres d'intervention (hors EMS) des médecins de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom) dans le département du Bas-Rhin Le... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - hiver 2014/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier départemental (RD). Comprend les niveaux de service et les barrières de dégel. - Les niveaux de service...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).