-
Données : Adresse concernée par un ou plusieurs logements conventionnés
Adresse concernée par un ou plusieurs logements conventionnés -
DONNEES - PATRIMOINE - Le patrimoine bâti de la CeA - 2022 - Alsace
Cette base de données géographiques, créée en avril 2021, comporte l’ensemble du patrimoine bâti dont la CeA fait l’usage, qu’elle soit propriétaire, locataire, occupante ou... -
ENSEIGNEMENT : Secteurs de recrutement des collèges - rentrée 2015/2016 - Dép...
Ces secteurs sont déterminés par le tracé des rues dans le cas des communes de l'eurométrople de Strasbourg, Haguenau, Bischwiller, Saverne, Molsheim, Obernai, Sélestat ou,... -
DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération
Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un plan plus exhaustif et représentatif. -
Permis sur le territoire de l'instruction (ADS)
Couche de ponctuel représentant tous les permis (permis de construire, de démolir, d'aménager, déclaration préalable et autorisations de travaux) instruits sur le territoire de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).