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Organisation territoriale de la gestion des routes - Meuse - (DETAIL_ADA)
Découpage du département de la Meuse en 4 Agences Départementales d'Aménagement (ADA) permettant de faciliter la gestion des routes départementales. Chaque Agences gérant... -
Equipements publics
Localisation des bâtiments publics sur les 10 communes du territoire communautaire -
Découpage cantonal - Meuse - (DETAIL_CANTON)
Découpage des cantons de Meuse -
BUDGET - Compte Administratif 2017 du Conseil Départemental de la Meuse
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2017 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et... -
Documents relatifs aux finances de la CAVF
Accès aux rapports d'orientations budgétaires, aux budgets, aux comptes administratifs, aux budgets primitifs de la Communauté d'Agglomération du Val de Fensch -
Données essentielles des marchés publics
La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique d’un montant supérieur à 25 000 euros HT. Cette... -
Localisation des sites communautaires du Val de Fensch
Ficher géographique au format ESRI Shapefile de localisation des sites communautaires sur le territoire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch. Ce fichier existe... -
Rapport égalité Homme / Femme
Loi n° 2012-347 du 12 Mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte... -
Rapports d'activités
La Communauté d’agglomération du Val de Fensch met à disposition les rapports d’activités de la CA du Val de Fensch depuis 2009 -
France Relance dans le Grand Est - Tableau de résultats - Données par bénéfic...
Ce jeu de données enregistre les projets soutenus par le plan France Relance dans la région Grand Est. La documentation du jeu de données fournit les informations sur le modèle... -
France Relance dans le Grand Est - Tableau de référence - Table des mesures
Dans le cadre du suivi du plan France Relance dans la région Grand Est, le SGARE Grand Est a produit une table qui référence les mesures du Plan de relance. Ce tableau de... -
Bactrocera Dorsalis - Jardins et vergers
Jardins et vergers haut-rhinois par photo-interprétation (photo-aérienne 2018) -
Bactrocera Dorsalis - Emplacement potentiels pour mise en place de piège (FRE...
La FREDON communique les emplacements susceptibles d'accueillir un piège pour capturer la mouche "Bactrocera Dorsalis". Emplacement potentiel, non exhaustif et à vérifier. -
Bactrocera Dorsalis - capture
Points de capture de la mouche "bactrocera Dorsalis". Ces points sont des pièges destinés à capturer des insectes particuliers. -
Bactrocera Dorsalis - Etablissements agricoles hors conditionnalité dans la z...
Établissements agricoles hors conditionnalité dans la zone de surveillance selon sral (EP). Certaines ne sont probablement plus actives et la liste n'est assurément pas exhaustive.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).