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PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
Enjeux surfaciques du PPRi MORTAGNE
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Phengaris_te...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Zone de Protection Prioritaire Nitrates (ZPPN) dans le Haut-Rhin
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les... -
Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS da...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Euphydryas aurinia (Damie...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique.... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs... -
Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon...
Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA -
Périmètres du PPRi MEUSE
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2021
Données 2021 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs données en Open Data : - les données de trafic routier moyen... -
Couche des zones grises à l'origine des risques technologiques en Meurthe-et-...
Couche des zones grises correspondant aux propriétés foncières à l'origine des risques technologiques en Meurthe-et-Moselle -
Prescription linéraire du PLU de Vauchassis
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Cantons du département des Ardennes
limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes -
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SNOI
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Bornes de recharge électrique dans le communauté d'agglomération Ardenne - Mé...
L’IRVE (infrastructure de recharge pour véhicules électriques) est un système matérialisé de bornes permettant d’alimenter les batteries des véhicules électriques en énergie.... -
Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques de la circon...
Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse Dans la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).