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Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : réservoirs de bi...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité surfacique Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la... -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) EPM ...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - MEREVILLE...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Classification des végétaux - Arbres - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des arbres sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il s'agit d'une couche de polygone réalisée par analyse et traitements réalisés sur l'Orthophoto... -
DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département...
L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO HR est disponible au format JPEG 2000... -
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monum...
Périmètre de la servitude des monuments historiques -
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE -
Zones humides de la communauté de communes du pays de Colombey et du sud Toulois
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Base adresse locale sur la commune de Saint-Dizier
Base adresse locale sur Saint-Dizier -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Publié, synchronisé, valide La fiche est valide et publiable... -
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
ALEA - Couche de l'aléa retrait-gonflement des argiles en Lorraine
Dans le cadre du programme de cartographie départementale de l’aléa retrait-gonflement des argiles conduit par le BRGM de 1997 à 2010, la donnée de départ utilisée est celle des... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - MOINEVILLE (54371)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Perimetre de la SLGRI Moselle Aval
La stratégie locale de gestion des risques d’inondation (SLGRI) Moselle aval concerne le TRI "Metz Thionville Pont-à-Mousson" La stratégie locale a pour Perimetre l’ensemble du... -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de LANDRES (54295)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des p...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la... -
Cartes de sensibilité – Potentialité de présence – Phengaris nausithous (Azur...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018).... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Phengaris_te...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LACHAPELLE (54287)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).