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Zones réglementées (surfaces) du PPRi MADON AMONT
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques ; - les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zones Humides Effectives - ZHE - dans le département des Vosges
Périmètre du zonage « Zones Humides Effectives » (ZHE) : Il s’agit des zones qui présentent des critères hydrologiques (engorgement en eau fréquent) et/ou pédologiques (sol... -
Périmètre du PPRi MOSELOTTE
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zones réglementées (surfaces) du PPRi MOSELOTTE
Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques, - les zones qui ne sont pas directement... -
Domaines de ski alpin dans le département des Vosges
Espaces susceptibles d'être parcourus en ski alpin (et pratiques assimilées) par gravité depuis le haut des remontées mécaniques jusqu'au bas des remontées mécaniques même en... -
Remontées mécaniques dans le département des Vosges
« Les remontées mécaniques sont des appareils de transports publics de personnes par chemin de fer funiculaire ou à crémaillère, par téléphérique, par téléskis ou par tout autre... -
Zones réglementées (surfaces) du PPRi MOSELLE CENTRE
Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques, - les zones qui ne sont pas directement... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°538 du 3 janvier 2024 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de... -
Périmètres du PPRi MOSELLE AVAL
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
Zone d'aléa du PPRi MOSELLE AMONT
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Arrondissements dans le département des Vosges
Arrondissements vosgiens, assemblage sur la base de la couche COMMUNE. -
Zones réglementées (surfaces) du PPRi MEUSE
Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones exposées aux risques, - les zones qui ne sont pas directement... -
Plan de prévention des risques naturels (inondation) de la rivière VOLOGNE da...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
Pistes de ski alpin dans le département des Vosges
Pistes balisées et sécurisées réservées à la pratique du ski alpin (et des disciplines associées). Elles sont symbolisées par leur axe central. -
Plan de prévention des risques technologiques de FINAGAZ à Golbey
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LN_S_088
Bruit d'origine routière, et en particulier le bruit généré par la circulation de véhicules sur les voies routières empruntées par plus de 5000 véh/j hors agglomération et sans... -
Etablissements publics de coopération intercommunale dans le département des ...
Etablissements publics de coopération intercommunale dans le département des Vosges. Ajout de la population municipale en vigueur ©INSEE-POPULATION2019 -
Accidents corporels de la circulation survenus dans le département des Vosges...
Accidents corporels de la circulation survenus dans le département des Vosges de 2015 à 2020. Données extraites de la base de données BAAC.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).