-
Cimetière - EUROMETROPOLE DE METZ
Emprise des cimetières -
Circonscriptions des louvetiers du département de la Marne
Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie... -
Etablissement d'enseignement dans l'Aube
Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère de l'éducation nationale, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale... -
Localisation des déchetteries dans l'Aube
Points localisant l'implantation des déchetteries -
Zones de police nationale dans le département des Vosges
Périmètres selon les communes des zones de police nationale dans le département des Vosges. ©IGN-F ADMIN-EXPRESS® -
Zones de compétence en AEP dans l'Aube
Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des... -
Stations d'épuration localisées ponctuellement
N_ASST_STEP_P_067 -
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales... -
Documents de planification régionale du Rhin Supérieur - 2020
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...) -
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016 -
Installation de traitement de déchets municipaux
Localisation d'un ouvrage de collecte et de traitement des déchets municipaux -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et... -
Enseignement et recherche dans le Rhin Supérieur en 2020
Etablissements et disciplines d’enseignement supérieur et de recherche du Rhin supérieur - 2020 -
Projets frontaliers scientifiques financés dans le cadre du dispositif « Offe...
Projets frontaliers scientifiques financés dans le cadre du dispositif « Offensive Sciences » du Rhin supérieur - 2021 -
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dan...
Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA) Un EPCI ou ASA... -
Stations d'épuration localisées ponctuellement dans l'Aube
Stations d'épuration localisées ponctuellement Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) -
T1 2018 - Couverture mobile 4G dans le Grand Est
Couverture territoriale en 4G mobile selon le nombre d'opérateurs présents (de 0 à 4) au premier trimestre 2018. Traitement des données de couverture mobile 4G publiées par... -
Centre des territoires avec un plan d'aménagement
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...) -
station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016)
emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016) -
Etablissement d'enseignement agricole dans l'Aube
Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère en charge de l'agriculture, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).