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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Lanxess
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140042_S_067 -
Installation pour la réception radioélectrique
Installation pour la réception radioélectrique -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2010
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Périmètre de transports urbains
Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics... -
Quartier prioritaire de la politique de la ville
N_QPPV_ZINF_067 -
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067 -
Périmètre du PPRN de la Sarre
N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067 -
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé) -
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux... -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Périmètre du PPRN le Giessen Ebersheim
N_PERIMETRE_PPRN_20130003_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2008
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Périmètre du PPRN de la Zorn Landgraben
N_PERIMETRE_PPRN_20130001_S_067 -
Contrat urbain de cohésion sociale
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés -
N_RPG_ANONYME_S_067_2014
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Trame verte noyau secondaire
X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Dow Agrosciences
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).