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SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des... -
DONNEE - DEMANDE DE VALEURS FONCIERES GRAND EST
Métadonnées La base de données « Demandes de valeurs foncières », ou DVF, recense l’ensemble des ventes de biens fonciers réalisées au cours des cinq dernières années, en... -
DONNEE - Lycées et CFA du Grand Est année 2019-2020
Donnée des lycées et CFA du Grand Est pour l'année 2019-2020, mise à jour annuellement par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue d'un géocodage de... -
Classification des végétaux - Arbustes - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des arbustes sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il s'agit d'une couche de polygone réalisée par analyse et traitements réalisés sur l'Orthophoto... -
Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du Bassin ...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Inventaire des zones humides sur l'ensemble du territoire de la Communauté de...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la f...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques de type aquatique Les obstacles aquatiques sont définis à... -
Périmètre de PPRT sur le département de la Meuse (55)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) DUPONT DE N...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Points d'intérêt (POI) des itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de...
Points d'intérêt (POI) des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel... -
Parcs éoliens de la région Grand Est, au 01/05/2023
Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL -
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description simplifiée et localisation des murs de soutènement (>= 1m) sur routes départementales. Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la... -
Cartes de sensibilité – Potentialité de présence – Phengaris arion (Azuré du ...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (2009 - 2018).... -
Itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de randovosgesdunord.fr (2022)
Ensemble des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel régional des Vosges... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) sur le territoire de la Lorraine
Les cartographies de zones à dominante humide correspondent à des cartographie d’alerte ; elles permettent de définir des secteurs à forte probabilité de présence de zones... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
Consommations d’énergie totales tous secteurs d'activité confondus des départ...
Estimation des consommations totales annuelles d'énergie tous secteurs d'activité confondus (consommation énergétique finale à climat réel conso_ef_cr_mwh - consommation...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).