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FR-200052264-PFIA-EPCI
Potentiel Financier Agrégé par habitant et par EPCI (PFIA/hab.) -
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwal...
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Examen périodique validé par le... -
Annuaire Numérique de Santé du Grand Est
Dans le cadre du projet "Territoires de santé de demain", des données sur les professionnels de santé locaux fournies par l'agence du numérique en santé (ANS), permettent de... -
Découpage intercommunal - Meuse - (DETAIL_STRUCTIC)
Découpage du département de la Meuse en communautés de communes ou communautés d'agglomération. -
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019
L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux... -
Réseau routier - Meuse (GRAPHE_ARC)
Détail des segments routiers de carrefour à carrefour de la Meuse -
Périmètre du Parc naturel régional des Vosges du Nord (2014-2029)
Le périmètre est obtenue par la fusion des limites des communes de la BD Topo de l'IGN (version d'avril 2014) avec découpage selon le réseau routier au niveau de Phalsbourg et... -
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (...
Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Celui ci couvre le Parc naturel... -
Routes en limites de communes - Meuse (GL_LIMITE_COMMUNE)
Limites du réseau routier par commune -
Agglomérations du département - Meuse (GL_LIMITE_AGGLOMERATION)
Limites du réseau routier par agglomération -
Routes en limites de cantons - Meuse (GL_LIMITE_CANTON)
Limites du réseau routier par canton -
Organisation territoriale de l'action sociale - Meuse - (DETAIL_MDS)
Découpage du département de la Meuse en 11 territoires permettant de faciliter la gestion de l'action sociale. Chaque territoire est rattaché à une maison de la solidarité. -
Routes en limites d'agence - Meuse (GL_LIMITE_ADMINISTRATION)
Limites du réseau routier par agence départementale d'aménagement -
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwal...
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Ce périmètre couvre le Parc... -
Découpage cantonal - Meuse - (DETAIL_CANTON)
Découpage des cantons de Meuse -
Routes en limites de Centre d'Exploitation (GL_LIMITE_CE)
Limites du réseau routier par centre d'exploitation -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
Routes en limites d'EPCI (GL_LIMITE_EPCI)
Limites du réseau routier par structure intercommunale (EPCI) -
Gestion Viabilité Hivernale - Meuse (GL_GESTION_VH)
Classification des itinéraires déneigés par priorité d'intervention -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE...
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).