-
FR-200052264-PFIA-EPCI
Potentiel Financier Agrégé par habitant et par EPCI (PFIA/hab.) -
Routes en limites de cantons - Meuse (GL_LIMITE_CANTON)
Limites du réseau routier par canton -
Routes en limites de Centre d'Exploitation (GL_LIMITE_CE)
Limites du réseau routier par centre d'exploitation -
Agglomérations du département - Meuse (GL_LIMITE_AGGLOMERATION)
Limites du réseau routier par agglomération -
Réseau routier - Meuse (GRAPHE_ARC)
Détail des segments routiers de carrefour à carrefour de la Meuse -
Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwal...
Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Examen périodique validé par le... -
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019
L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux... -
Annuaire Numérique de Santé du Grand Est
Dans le cadre du projet "Territoires de santé de demain", des données sur les professionnels de santé locaux fournies par l'agence du numérique en santé (ANS), permettent de... -
Routes en limites de communes - Meuse (GL_LIMITE_COMMUNE)
Limites du réseau routier par commune -
Routes en limites d'agence - Meuse (GL_LIMITE_ADMINISTRATION)
Limites du réseau routier par agence départementale d'aménagement -
Découpage intercommunal - Meuse - (DETAIL_STRUCTIC)
Découpage du département de la Meuse en communautés de communes ou communautés d'agglomération. -
Gestion Viabilité Hivernale - Meuse (GL_GESTION_VH)
Classification des itinéraires déneigés par priorité d'intervention -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
Découpage cantonal - Meuse - (DETAIL_CANTON)
Découpage des cantons de Meuse -
Routes en limites d'EPCI (GL_LIMITE_EPCI)
Limites du réseau routier par structure intercommunale (EPCI) -
Périmètre du Parc naturel régional des Vosges du Nord (2014-2029)
Le périmètre est obtenue par la fusion des limites des communes de la BD Topo de l'IGN (version d'avril 2014) avec découpage selon le réseau routier au niveau de Phalsbourg et... -
Organisation territoriale de l'action sociale - Meuse - (DETAIL_MDS)
Découpage du département de la Meuse en 11 territoires permettant de faciliter la gestion de l'action sociale. Chaque territoire est rattaché à une maison de la solidarité. -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE...
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de... -
Organisation territoriale de la gestion des routes - Meuse - (DETAIL_ADA)
Découpage du département de la Meuse en 4 Agences Départementales d'Aménagement (ADA) permettant de faciliter la gestion des routes départementales. Chaque Agences gérant... -
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (...
Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Celui ci couvre le Parc naturel...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).