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PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSEL...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - MARON (54352)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DONNEE - Collectivité départementale Grand Est (dont CEA)
Couche des périmètres des conseils départementaux de France métropolitaine Cette couche prend en compte la Collectivité européenne d’Alsace. Source AdminExpress Champs code_dept... -
Occupation des sols - statistiques communales brutes 2010 et 2019 - Niveau 4
Données statistiques issues de l'OCS Grand Est à grande échelle : superficie des postes (pour chaque niveau) en m² par commune pour les deux millésimes. Les données sont issues... -
BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Région Grand Est
La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des informations de caractérisation (surfaces, nombre de locaux, dates de vente, date de... -
Offre de transport du réseau STAN (Métropole du Grand Nancy)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Métropole du Grand Nancy, il est publié aussi data.gouv.fr.... -
DONNEE : Commune Grand Est information complémentaire des zonages (proj webme...
Métadonnées La table basée sur la table commune_actuelle enrichie d’information qui sont destinées à être utilisées dans un flux de la plateforme GéoGrandEst pour un... -
Données essentielles des conventions de subvention Région Grand Est
Données essentielles des conventions de subvention conclues par la Région Grand Est. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions pour l'octroi de... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Prescriptions surfaciques du PLU de Troyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Offre de transport du réseau TCAT (Communauté d'Agglomération Troyes Champagn...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Troyes Champagne Métropole, il... -
Recensement des friches en 2021 dans le département de la Marne.
Descriptif : La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces... -
BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Région Gran...
La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités 131) par les Fichiers fonciers. Il s’agit donc de diviser des polygones de type... -
Agenda culturel du Grand Est
Ensemble des agendas des structures culturelles et des festivals de la région Grand Est, édité par la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Grand Est. -
BUDGET - Comptes administratifs de la Région Grand Est
Comptes administratifs de la Région Grand Est depuis la fusion. Compte Administratif 2016 Compte Administratif 2017 Compte Administratif 2018 Compte Administratif 2019 Compte... -
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est 54 (Région Grand Est - DGA Mobili...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Région Grand Est, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour... -
Offre de transport du réseau TGL (Syndicat Intercommunal des Transports Colle...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs du Bassin de... -
Offre de transport du réseau Le Fil (Syndicat Mixte des transports du Pays du...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey, il... -
Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement du Ha...
Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et de mettre fin à sa destination forestière pour un nouvel usage. Les... -
EAU - Cartographie des cours d'eau en Meurthe-et-Moselle
Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle
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