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Cours d'eau validés police de l'eau
L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur... -
Périmètre du PPRT Butagaz
N_PERIMETRE_PPRT_200140043_S_067 -
Recensement et mise à jour des friches en 2022 dans le département de la Marne.
Descriptif : La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces... -
CC - SECTEUR_CC_054
Couche des secteurs de cartes communales (54) Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs... -
Classement sonore des infrastructures routières
Cette couche reprend le classement sonore des infrastructures de transports routiers du département des Vosges. -
Secteurs de la carte communale de Saint Phal
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (généra...
Servitudes instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile). Il... -
Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin
Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité... -
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution RVB (20cm) sur le départemen...
Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les one de perméabilité forte des milieux thermophiles. Les zones de... -
Base de données Grand Est des données publiques d'information touristique en ...
Cette base de données est constituée des données institutionnelles relatives au recensement de l'offre touristique (description des points d'intérêt – POI’s - et événements... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
DONNEE - SCOT du Grand Est
Donnée des schémas de cohérence territoriale (SCOT) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base... -
Bornes de recharge électrique dans le Grand Est
L’IRVE (infrastructure de recharge pour véhicules électriques) est un système matérialisé de bornes permettant d’alimenter les batteries des véhicules électriques en énergie.... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
PM1_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Diagnostics terrains réalisés sur le département de la Marne
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
CARTE_INTERACTIVE_COURS_D_EAU_AOUT_2022
La cartographie des cours d’eau du département de la Marne répond à la circulaire de juin 2015. Les expertises sont réalisées sur le terrain la plupart du temps conjointement... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Centre ADS par communes vosgiennes
Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS-COG-CARTO® Dernière mise à jour: mai 2023 -
Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la...
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