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Communes concernées par la loi Montagne
Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le 31/03 -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : réservoirs de bi...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité surfacique Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des infrastruct...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Périmètre du Parc naturel régional de Lorraine en 2021
Périmètre du Parc naturel régional de Lorraine en 2021 suite à l'ajout de la commune de Vignot en 2021. Donnée issue de la BD TOPO de l'IGN 2021. -
Zones vulnérables en Grand-Est
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Zones de limitation de vitesse sur les routes départementales de la Marne
Zones de limitation de vitesse sur les routes départementales de la Marne (latéralisation exprimée dans le sens des PR croissants) -
DONNEE : Composition administrative de la France métropolitaine
Composition administrative de la France, découpage commune, département, région avec nom des anciennes régions. Avec un point au centroïde de chaque commune. Utilisation en tant... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Mobilier urbain (bancs, tables, poubelles, bornes anti-véhicule, rangements v...
bancs, tables, poubelles, bornes anti-véhicule, rangements vélo, horodateurs etc ...) sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-e...
L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de DOMBASLE-SUR-M...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de BRIEY
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zone réglementée du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067 -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lden
Voir résumé non technique -
Cours d'eau du département de la Marne MàJ au 10 août 2023
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Classement sonore surfacique des infrastructures de transport terrestre de ty...
Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
Trame verte corridors
X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).