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Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon...
Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA -
DONNEES: Orthophotographie 2021 haute résolution RVB ...
L'ORTHO HR® se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le produit est destiné à une... -
SLA - Etablissements du domaine sanitaire et social
Le jeu de données a été filtré sur le territoire de Saint-Louis Agglomération, les explications ci-dessous sont valables pour l'ensemble du jeu de données à l'échelle de la... -
Régions naturelles généralisées
Régions naturelles généralisées du Rhin Supérieur 01/01/2019 -
Offre de transport du réseau TRACE (Colmar Agglomération)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de Colmar Agglomération, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour... -
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - FROUARD (54215)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département...
L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO HR est disponible au format JPEG 2000... -
Zone d'aléa du PPRi MEUSE
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Agenda des évènements culturels du Grand Est
Recensement des événements culturels du Grand Est réalisé par la DRAC Grand Est -
DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace
La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et adresses en Alsace ainsi que des alertes pour que les... -
Offre de transport du réseau Distribus (Communauté d'Agglomération Saint-Loui...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Saint-Louis Agglomération, il est... -
BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Région Grand Est
La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des informations de caractérisation (surfaces, nombre de locaux, dates de vente, date de... -
Orthophotographie 2014 sur le territoire de m2A
Orthophotographie de Mulhouse Alsace Agglomération produite à partir des prises de vues réalisées le 10 mars 2014. Les données d'une résolution de 10cm par pixel sont organisées... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la f...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou... -
DONNEE : Périmètre des départements de France métropolitaine
Périmètre des départements de France métropolitaine. Champs : code_dept : code insee du département nom_dept : nom du département nom_region : nom de la région... -
Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satelli...
Ce fichier vecteur correspond à la polygonisation du raster binaire avec un lissage pour réduire l’effet « escalier » des polygones vectorisés depuis les pixels -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).