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PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie ...
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques,... -
DONNEES : Toilettes publiques à Colmar et certaines communes de l'Agglomération
Localisation des toilettes publiques payantes ou non sur la ville de Colmar, et certaines communes de l'agglomération. -
Centre ADS par communes vosgiennes
Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS-COG-CARTO® Dernière mise à jour: mai 2023 -
Aire de protection de biotope (APB) en Grand Est
Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,... -
SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et...
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications... -
BUDGET - Compte Administratif 2021 de la ville de Châlons-en-Champagne
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2021 de la Ville de Châlons-en-Champagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable... -
BUDGET - Compte Administratif 2017 de la ville de Châlons-en-Champagne
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2017 de la Ville de Châlons-en-Champagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable... -
SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Aléa inondation pour une crue centennale de la Marne – Plan de prévention des...
Les niveaux d'aléas fort, moyen et faible traduisent les niveaux d'eau atteints pour une crue centennale de la Marne tenant compte de l'influence du barrage-réservoir Marne... -
Base permanente des équipements sur le département de la Haute-Marne.
Extraction des données concernant le département de la Haute-Marne de la base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. -
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques ...
Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond... -
Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Base adresse locale sur la commune de Saint-Dizier
Base adresse locale sur Saint-Dizier -
Pistes cyclables sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et...
Pistes cyclables sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
DONNEE - Cadastre solaire - Gisement solaire des toits des propriétés de la R...
Donnée de gisement solaire des toitures des bâtiments propriété de la Région. Le rapport méthodologique est téléchargeable à l'adresse suivante :... -
Stationnement sur le territoire de Colmar Agglomération
Représentation des différentes zones de stationnement (les parcs de stationnement, les parkings aérien et les tronçons de voirie (base cadastre) où est implanté du stationnement... -
DONNEE - EPCI du Grand Est
Donnée des EPCI (Etablissement public de coopération intercommunal) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Triturus_cristatus (Trit...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Offre de transport du Réseau Grand Reims Mobilités (Communauté Urbaine du Gra...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté Urbaine du Grand Reims, il est publié aussi...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).