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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Cours d'eau clas...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les cours... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui... -
Données essentielles des conventions de subvention Région Grand Est
Données essentielles des conventions de subvention conclues par la Région Grand Est. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions pour l'octroi de... -
PPRT - Document PPRT sur le département de Meurthe-et-Moselle (54)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Plan de prévention de risques naturels Ill domanial (Abrogé)
N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé) -
Segment de classement en liste 2 de continuité écologique en Grand Est
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
DONNEE - Pseudocanton du Grand Est
Donnée des pseudocantons du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - Secteur MOSELLE
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2022
Données 2022 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs données en Open Data : - les données de trafic routier moyen... -
Base permanente des équipements sur le département de la Haute-Marne.
Extraction des données concernant le département de la Haute-Marne de la base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. -
Communes concernées par une route à grande circulation dans le département de...
Les 46 communes vosgiennes concernées par une route à grande circulation (RGC) conformément au décret 2010-578 du 31 mai 2010 définissant l'ensemble des routes classées à grande... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de VIRECOURT (54585)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - RICHARMENIL (54459)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Routes en limites d'agence - Meuse (GL_LIMITE_ADMINISTRATION)
Limites du réseau routier par agence départementale d'aménagement -
Limites administratives de l'EPCI - Métropole du Grand nancy
Limites administratives de la Métropole -
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).