-
Réserve naturelle nationale et périmètre de protection associé dans le Haut-Rhin
Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Offre de transport du réseau Le Fil (Syndicat Mixte des transports du Pays du...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey, il... -
Plans de prévention des risques naturels et miniers dans le département des V...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Parcours pédestres communaux de Vandœuvre-lès-Nancy 1
Ce jeu de données inclus les itinéraires des parcours pédestres en gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, aligné sur le référentiel Schéma itinéraires de randonnées... -
Parcours pédestres communaux 1
Ce jeu de données inclus les itinéraires des parcours pédestres en gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, aligné sur le référentiel Schéma itinéraires de randonnées... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département des Ardennes
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
CARTO - Voies - 2013 - Métropole du Grand nancy
Voies des 20 communes de la Métropole -
BUDGET - Comptes administratifs de la Région Grand Est
Comptes administratifs de la Région Grand Est depuis la fusion. Compte Administratif 2016 Compte Administratif 2017 Compte Administratif 2018 Compte Administratif 2019 Compte... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 d...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Recensement des friches en 2021 dans le département de la Marne.
Descriptif : La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces... -
DONNEES : Toilettes publiques à Colmar et certaines communes de l'Agglomération
Localisation des toilettes publiques payantes ou non sur la ville de Colmar, et certaines communes de l'agglomération. -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
Offre de transport du Réseau Grand Reims Mobilités (Communauté Urbaine du Gra...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté Urbaine du Grand Reims, il est publié aussi... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Voir résumé non technique -
Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS da...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
DONNEE - Cadastre solaire - Gisement solaire des parkings des propriétés de l...
Donnée de gisement solaire des parkings propriété de la Région Grand Est. Le rapport méthodologique est téléchargeable à l'adresse suivante :... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Triturus_cristatus (Trit...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : réservoirs de bi...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité surfacique Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MAIRY-MAINVILLE (54334)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).