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Couche des digues en Meurthe-et-Moselle
Recensement des digues - Service Biodiversité Eau Environnement (2016) Couche utilisée dans CARTO2 - RDI_V3 Gestion de crises inondations -
PHOTOS - Orthophoto - 2021 (5 cm) - Métropole du Grand Nancy
Orthophotographie de la Métropole du Grand Nancy réalisée initialement en Mai 2020, et actualisée le 13 Juin 2021 sur plus de la moitié de la zone urbanisée. Résolution 5... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers de VILLERUPT (54580)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des infrastruct...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS - Pôles techniques [HAUTE-MARNE 2024]
Les équipes des 4 pôles techniques assurent l'entretien (assainissement des chaussées, entretien des ouvrages d'art, etc.) et l'exploitation (surveillance du réseau, mesures de... -
Plan de protection de l'atmosphère (PPA) en Moselle
Le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) définit les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ou des zones où les... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MANCIEULLES (...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers de VILLE-AU-MONTOIS (54568)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Points informatifs des documents d'urbanisme dans le département des Vosges
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
DONNEE - Lieux de Validation des Acquis de l'Expérience (VAE)
Localisation des lieux de validation des acquis de l’expérience (VAE) dont la Région Grand Est finance les prestations d’accompagnement ou de conseil sur le territoire dans une... -
HAMSTER - Terriers de 2009 en Grand-Est
Recensement de 2009 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux... -
Assiette de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne
Assiette de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de THIAVILLE-SUR-MEURTHE (54519)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - PUXE (54440)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DONNEE - EPCI de traitement des déchets du Grand Est
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) en charge du traitement des déchets ménagers dans le Grand Est. Liste des attributs objectid serial NOT NULL,... -
DONNEE - Pacte Offensive Croissance Emploi (POCE)
Composition des territoires Pacte Offensive Croissance Emploi (POCE), basée sur la géométrie adminexpress de l'IGN. Le Pacte Offensive Croissance Emploi (POCE)... -
DONNEE - Compte administratif 2019 Région Grand Est
Ce jeu de données présente le budget supplémentaire de l'année 2019 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).