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PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - LONGLAVILLE (54321)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Couche des mouvements de terrain en cas d'ennoyage de la mine d'Einville-au-J...
Couche des mouvements de terrain en cas d'ennoyage de la mine d'Einville-au-Jard (54) Exploitations salifères du bassin de NANCY Données : GEODERIS - Avril 2007 -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de ROVILLE-DEVANT-BAYON (5...
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
Cours d'eau à gestion domaniale (Linéaire)
N_COURS_EAU_DOMANIAL_L -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BOREALIS PE...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2020
Attention les données de 2020 sont à prendre avec précaution du fait de la crise sanitaire Données 2020 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CONFLANS-EN-JARNISY (...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BERTRICHAMPS (54065)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Table des enjeux liés aux stations de t...
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
Zonage du PPRN délimitant les zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquelles les constructions sont interdites ou soumises à condition -
DONNEES : Emplacements des canisites à Colmar
Emplacement des canisites gérés par le service des Espaces Verts à Colmar -
DONNEE : Point d'arrêt des AOMD Grand Est (d'après les données Opendata du SI...
Les données sont issues des fichiers GTFS provenant du SIM FLUO Grand Est. Seuls les fichiers sous licence ouverte sont exploités. Source : Fluo Grand Est Champs: reseau : nom... -
Etat des sites de BIOMASSE dans le Haut-Rhin
Etat des sites de BIOMASSE dans le Haut-Rhin -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - LIVERDUN (54318)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'...
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein... -
Périmètre du PPRN de la Zorn Landgraben
N_PERIMETRE_PPRN_20130001_S_067 -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zone de perméabilité forte des milieux prairiaux. Les zones de... -
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SOMMERVILLER (54509)
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par...
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