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DONNEE : Information communale par année Grand Est
information communale par année, sur le Grand Est effort_fiscal population DGF revenu par habitant potentiel financier Indication du service et de la personne ayant collectée la... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2014
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
HAMSTER - Prospections 2013 en Grand Est
Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune... -
Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2012
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Les bornes de recharge de véhicules éléctriques (IRVE) du département de Meur...
Les bornes de recharges pour véhicules électriques ou Infrastructure de recharge de véhicules électriques (IRVE) sur le département de Meurthe-et-Moselle. contexte : La loi... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de MONCEL-LES-LUNEVI...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Plan de prévention des risques inondation secteur Châlons-en-Champagne - Aléas
Plan de prévention des risques inondation secteur Châlons-en-Champagne - Aléas -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région ...
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - REHON (54451)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Gestion Viabilité Hivernale - Meuse (GL_GESTION_VH)
Classification des itinéraires déneigés par priorité d'intervention -
Limites communales utilisées pour le PPRi du secteur d'Epernay
Afin de pouvoir réaliser une analyse de vulnérabilité et d'avoir un visuel au plus proche de l'échelle cadastrale, les limites communales retenues sont un extrait de la BDTOPO... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BAYON (54054)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Origine du risque du PPRi MADON AMONT
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MADON AMONT. L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette... -
Carte communale de Paisy Cosdon
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Unités paysagères
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, délimitant les... -
Grille communale de densité en 7 niveaux
Découpage : Commune (2023) -
Enjeu linéaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BIMA d...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
DONNEES - Photographie aérienne IGN HR modèle numérique de surface - Départe...
Le MNS est un produit dérivé de la mosaïque numérique d'orthophotographie de l'IGN en couleurs rectifiées (projection Lambert 93). La réalisation de la... -
Délimitation des zones humides prioritaires (ZHP) pour la gestion de l'eau et...
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).