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Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lnight
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de GLONVILLE (54229)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Pseudochorth...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Emissions de polluants atmosphériques tous secteurs d'activité confondus des ...
Estimation des émissions tous secteurs d'activité confondus des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d'azote équivalent NO2 - Particules en... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°349/DDT/2024 du 2 janvier 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à... -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Cordulegaste...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Friches agricoles potentielles 2018 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Signalisation verticale par Mat - Meuse (GP_MAT_SV)
Recensement de la signalisation verticale par mat -
Points 3D des profils bathymétriques situés sur lit mineur de l’Ardre
En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils... -
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour u...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
SUP A1 - Couche des forêts soumise au régime forestier en Meurthe-et-Moselle ...
SERVITUDE ABROGEE - A1 Couche ajoutée pour information sur Consulta'SUP En application du Code forestier et des politiques environnementales nationales et européennes, le régime... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Leucorrhinia_caudalis (Le...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en Arsenic
Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : paramètre de concentration en Arsenic, exprimé en µg/L. -
DONNEE - Modèle numérique de surface - Département du Haut-Rhin (68) Prise de...
Le Modèle numérique de surface (MNS) est un produit dérivé de la mosaïque numérique d'orthophotographie de l'IGN en couleurs rectifiées (en projection Lambert 93). Pixel de... -
Cantons du département des Ardennes
limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes -
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067
N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067 -
Contrat urbain de cohésion sociale dans le Haut-Rhin
Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS... -
PPRi de Vitry-le-François – secteur Saulx – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
Concentrations moyennes mensuelles de polluants dans l'air ambiant issues du ...
Concentrations moyennes mensuelles issues du réseau fixe des mesures des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Grand-Est : dioxyde de soufre SO2, monoxyde...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).